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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

4554 questions

  1. Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 25812 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    La question est caduque

  3. Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale

    La question est caduque

  4. Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre

    Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales

    La question est caduque

  5. Question n° 25792 posée par M. Philippe Adnot

    Urgence de la prise en charge de la maladie de Lyme

    La question est caduque

  6. Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif

    La question est caduque

  7. Question n° 25797 posée par M. François Bonhomme

    Pratiques tarifaires dans les cliniques privées

    La question est caduque

  8. Question n° 25803 posée par Mme Marie-France de Rose

    Prise en charge de l'accompagnement des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

  9. Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

  10. Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accès financier aux soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé