Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

485 questions

Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26527 posée par M. Jean-Marie Rausch

Moselle: construction d'une centrale nucléaire; recours à des entreprises régionales

Réponse du ministère : Industrie

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26869 posée par M. Maurice Janetti

EDF : implantation de 4 groupes de 50 MW à Moustiers (Alpes de Haute-Provence)

Réponse du ministère : Industrie

28/06/1978
Pertinence
Question n° 26959 posée par M. Paul Jargot

Régies municipales d'électricité: inquiètude en cas de délestage

Réponse du ministère : Industrie

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27763 posée par M. Maurice Janetti

Projet de barrage à Vinon-sur- Verdon

Réponse du ministère : Industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont

HLM: pénalisation pour appartement tout électrique

La question est caduque

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27995 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Changement de tension du réseau électrique: conséquences financières

Réponse du ministère : Industrie

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28365 posée par M. Jean-Marie Girault

Secteur industriel: coupures de courant EDF

Réponse du ministère : Industrie

09/12/1978
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. Michel Giraud

Prévisions de production, de distribution et de consommation d'électricité

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1978
Pertinence
Question n° 28697 posée par M. Francis Palmero

Panne nationale d'électricité: conclusions

Réponse du ministère : Industrie

05/01/1979
Pertinence