Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 27626 posée par Mme Céline Brulin

    Requalification des contrats des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

    Non-remplacements d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27666 posée par Mme Cécile Cukierman

    Publication du décret permettant que les assistants d'éducation bénéficient d'un contrat à durée indéterminée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27670 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Date de publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27541 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27014 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Statut des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27019 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Renforcer l'éducation nationale et assurer la continuité pédagogique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25967 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Salaire des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Forte