Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

260 questions

  1. Question n° 02000 posée par M. Patrice Joly

    Baisse de l'aide personnalisée au logement et des ressources des organismes du logement social

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02173 posée par M. Patrice Joly

    Transfert obligatoire des compétences eau et assainissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02539 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du retrait anticipé de l'enveloppe FNADT pour le Pays Nivernais Morvan

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02557 posée par M. Patrice Joly

    Communes ayant la charge d'un agent territorial spécialisé sans affectation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02558 posée par M. Patrice Joly

    Nécessité de rappeler les grands principes de la laïcité à certains élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02607 posée par M. Patrice Joly

    Engagement de l'État dans le programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly

    Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03362 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible