Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de transport des animaux par voie maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17193 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fonds d'investissement pour accompagner les agriculteurs dans la mise en place des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15688 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Accroissement des épandages à proximité des habitations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Inquiétudes liées aux éoliennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14616 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14101 posée par M. Rachel Mazuir

    Zones de non traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte