Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/09/2012
Pertinence
Question n° 00896 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge de la méthode ABA dans le traitement de l'autisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Yves Détraigne

Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23850 posée par M. Yves Détraigne

Évolution de la prestation de service unique

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Yves Détraigne

Dépassements d'honoraires des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23759 posée par M. Yves Détraigne

Organiser la permanence des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la désertification médicale

La question est caduque

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23369 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence