Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 11415 posée par M. Marcel Rainaud

    Embauche de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12953 posée par M. Jean-François Le Grand

    Collectif amiante Tréfimétaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13282 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Dispositif amiante et situation des salariés de l'entreprise Tréfimétaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14189 posée par Mme Michelle Demessine

    L'état du droit français concernant la reconnaissance des maladies liés à l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15382 posée par M. Marc Daunis

    Réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15385 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16391 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Restriction des aides au secteur adapté

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16699 posée par M. Roland Courteau

    Diminution des crédits alloués à l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17579 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible