Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

Consommation des plastiques qui entourent les lots

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23456 posée par M. Hervé Maurey

Prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1345S posée par M. Didier Mandelli

Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

05/11/2020
Pertinence
Question n° 17761 posée par Mme Catherine Deroche

Représentation des collectivités au sein des filières de responsabilité élargie des producteurs

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17272 posée par M. Joël Bigot

Représentation des collectivités au sein des instances de concertation des filières de responsabilité élargie des producteurs

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard

Collecte et recyclage des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 10137 posée par M. Daniel Laurent

Recyclage des bioplastiques

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09401 posée par M. Yves Détraigne

Consigne des bouteilles en plastique

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Perturbation de la filière de tri des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence