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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini

   Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   09/08/2007

   Pertinence

4. Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro

   Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/11/2008

   Pertinence

5. Question n° 09266 posée par M. Robert Tropeano

   Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/06/2009

   Pertinence

6. Question n° 09403 posée par M. Jean-François Mayet

   Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/07/2009

   Pertinence

7. Question n° 09455 posée par M. Robert Navarro

   Chasse au gibier d'eau : un point de vue scientifique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 09488 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Dispositions fiscales en faveur des zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

9. Question n° 14582 posée par M. Robert Navarro

   Ouverture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/07/2010

   Pertinence

10. Question n° 17430 posée par M. Robert Navarro

    Application de la Convention de Berne

    La question est caduque

    03/03/2011

    Pertinence