Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 27198 posée par M. Francis Grignon

Réseau des officines en France

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque

Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Dominique Mortemousque

Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le plan médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

Activité pharmaceutique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00874 posée par M. Francis Grignon

Réseau des officines en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01922 posée par Mme Esther Sittler

Conditions d'installation des officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/09/2007
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Ivan Renar

Avenir du réseau des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02833 posée par M. Jean-Pierre Bel

Remise en cause du statut des pharmacies

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétude chez les pharmaciens

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03503 posée par M. Philippe Madrelle

Spécificité du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence