Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 24525 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'une voirie routière à l'intérieur d'une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23593 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'une voirie routière à l'intérieur d'une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19536 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17766 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01974 posée par M. Jean Louis Masson

    Détérioration de la chaussée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01093 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des caniveaux d'évacuation d'eau pluviale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11563 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des chemins ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02758 posée par M. Jean Louis Masson

    Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01529 posée par M. Jean Louis Masson

    Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21250 posée par M. Jean Louis Masson

    Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible