Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

  1. Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 25976 posée par M. Gérard Lahellec

    Précarisation de la situation des salariés du fait de la stratégie de mise en location gérance du groupe Carrefour

    La question est caduque

  3. Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

    Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

    La question est caduque

  4. Question n° 25346 posée par M. Fabien Gay

    Asphyxie de Saint-Gobain, fleuron français de la sidérurgie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 24599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de PPG à Bezons et prédation industrielle

    La question est caduque

  6. Question n° 24600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fermeture du site de production du moteur Vinci à Vernon et transfert en Allemagne

    La question est caduque

  7. Question n° 24184 posée par M. Philippe Mouiller

    Dispense de recherche de reclassement dans un groupe de sociétés

    La question est caduque

  8. Question n° 24185 posée par M. Philippe Mouiller

    Consultation du Comité Social et Économique dans le cadre des procédures d'inaptitude

    La question est caduque

  9. Question n° 24060 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture du site Knorr de Duppigheim et suppression de 261 postes

    La question est caduque

  10. Question n° 23952 posée par M. Pascal Allizard

    Pénuries de main d'oeuvre dans divers secteurs

    La question est caduque