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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

   Déchets nucléaires militaires

   La question est caduque

   24/02/2022
2. Question n° 05218 posée par M. Patrice Joly

   Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018
3. Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

   Fermeture du site de Stocamine

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017
4. Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

   Compétence ministérielle

   La question est caduque

   23/02/2017
5. Question n° 08889 posée par Mme Hélène Lipietz

   Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/10/2013
6. Question n° 06616 posée par Mme Hélène Lipietz

   Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   30/05/2013
7. Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier

   Déchets à radioactivité naturelle renforcée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/05/2013
8. Question n° 13986 posée par Mme Catherine Dumas

   Gestion des déchets nucléaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/06/2010
9. Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

   Gestion des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   14/04/2005
10. Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    17/03/2005