Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

229 questions

  1. Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin

    « Mort pour le service de la République »

    La question est caduque

  2. Question n° 1583S posée par Mme Angèle Préville

    Travailleurs et vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 18849 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  5. Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  6. Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet

    Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  7. Question n° 11121 posée par Mme Pascale Gruny

    Augmentation des contingents de l'Ordre national de la Légion d'honneur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  8. Question n° 10609 posée par M. Pascal Savoldelli

    Attribution de la carte du combattant volontaire de la Résistance à titre posthume et symbolique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  9. Question n° 10610 posée par M. Bernard Cazeau

    Reconnaissance de l'engagement des forces de l'ordre dans les troubles de Nouvelle-Calédonie entre 1983 et 1988

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  10. Question n° 09423 posée par M. Bruno Gilles

    Contingent de distinctions en faveur des responsables d'associations mémorielles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées