Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 25881 posée par M. Gérard Ehlers

C.E.S. Guilleminot à Dunkerque: situation

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1978
Question n° 26480 posée par M. Gérard Ehlers

Bergues: manque de constructions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1978
Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

Merville (Nord): situation scolaire

Réponse du ministère : Santé

01/07/1978
Question n° 26917 posée par M. Gérard Ehlers

ZAC du Blanc-Vert à Petite-Synthe (Nord): situation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1978
Question n° 27018 posée par M. Gérard Ehlers

Situation d'un groupe scolaire à Petite-Synthe (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Question n° 27473 posée par M. Gérard Ehlers

Situation scolaire à Wormhout (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1978
Question n° 27474 posée par M. Gérard Ehlers

Ecole Joseph-Courtois de Coudekerque- Branche

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1978
Question n° 27629 posée par M. Gérard Ehlers

Ecoles primaire et maternelle d'Hoymille (Nord): situation

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1978
Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Question n° 27892 posée par M. Gérard Ehlers

Collège d'enseignement secondaire Jean-Moulin à Bailleul (Nord): situation

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1978