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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

   Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/10/1978
2. Question n° 29521 posée par M. Jean-François Pintat

   Vins de Bordeaux: normalisation des bouteilles bordelaises

   Réponse du ministère : Industrie

   15/03/1979
3. Question n° 29658 posée par M. Raoul Vadepied

   Etude sur l'utilisation des quartiers avant bovins

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/03/1979
4. Question n° 31647 posée par M. Marcel Gargar

   Guadeloupe: maintien de structures industrielles

   Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

   18/10/1979
5. Question n° 32126 posée par M. Jean-François Pintat

   Electrification rurale: répartition des subventions

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/12/1979
6. Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy

   Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur

   La question a été retirée

   30/07/1981
7. Question n° 12301 posée par M. Philippe Madrelle

   Grands Moulins de Paris: situation de l'usine de Bordeaux

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/06/1983
8. Question n° 15111 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Commission scientifique "Protéines en alimentation animale": fonctionnement

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/01/1984
9. Question n° 15312 posée par M. André Rouvière

   Situation de l'emploi dans une usine de Beaucaire (Gard), filiale du groupe BSN

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/02/1984
10. Question n° 16246 posée par M. Pierre Vallon

    Abattages clandestins de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    22/03/1984