Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero

    Vélomoteurs: création d'un permis de conduire

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

    Marché des voitures d'occasion: règlementation

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27049 posée par M. Francis Palmero

    Développement des liaisons aériennes Genève-Méditerranée

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27125 posée par M. Francis Palmero

    Transport des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27283 posée par M. Francis Palmero

    Autoroutes: condition de gratuité

    La question est caduque

  6. Question n° 27284 posée par M. Francis Palmero

    Circulation aérienne: qualité du personnel

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 27536 posée par M. Francis Palmero

    Société du tunnel du Mont-Blanc: situation financière

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27830 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: système de navigation

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 28291 posée par M. Francis Palmero

    Transporteurs routiers âgés: situation

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29081 posée par M. Francis Palmero

    Systèmes de position en Méditerranée: utilité

    Réponse du ministère : Transports