Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2018
Question n° 0433G posée par Mme Christine Herzog

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2018
Question n° 0399G posée par M. Jean-Claude Luche

Avenir des pensions de réversion

Réponse du Premier ministre

27/06/2018
Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Question n° 0396G posée par M. René-Paul Savary

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/06/2018
Question n° 0379G posée par Mme Céline Brulin

Annonce de la suppression des pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2018
Question n° 0617G posée par Mme Michelle Demessine

Retraites et pensions de réversion

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/10/2015
Question n° 0400G posée par M. Dominique Leclerc

Pensions de réversion

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

19/11/2004
Question n° 0365G posée par Mme Gisèle Gautier

Pensions de réversion

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

15/10/2004
Question n° 0016G posée par M. Philippe Nachbar

Pensions de réversion des veuves civiles

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/12/1994