Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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870 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

870 questions

Question n° 00463 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'un réseau ville-hôpital pour les urgences

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 06539 posée par M. Philippe Darniche

Situation sanitaire des catégories sociales défavorisées

Réponse du ministère : Santé

26/02/1998
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Serge Mathieu

Remboursements en matière d'optique et de soins dentaires

Réponse du ministère : Emploi

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14802 posée par M. Serge Mathieu

Projet de loi portant création d'une couverture maladie universelle (CMU)

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence
Question n° 15089 posée par M. Emmanuel Hamel

Couverture maladie universelle

La question est caduque

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0540S posée par M. Philippe Arnaud

Aides aux commerçants en zone rurale

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

12/05/1999
Pertinence
Question n° 17410 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de la lutte contre les exclusions en région Limousin

La question est caduque

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17615 posée par M. Louis Souvet

Régime étudiant de sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17696 posée par M. Serge Mathieu

Couverture complémentaire maladie et déduction fiscale

Réponse du ministère : Économie

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17908 posée par M. Michel Mercier

Prise en charge des frais médicaux des personnes âgées placées en établissement au titre de l'aide sociale

Réponse du ministère : Emploi

15/07/1999
Pertinence