Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0168G posée par M. Fabien Gay

Plateforme « Parcoursup »

Réponse du Premier ministre

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

Plan pour les banlieues

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Pierre-Yves Collombat

État du partage des richesses en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

11/07/2018
Pertinence
Question n° 0530G posée par M. Fabien Gay

Carburants et pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0579G posée par M. Stéphane Ravier

Habitat indigne

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

28/11/2018
Pertinence
Question n° 0682G posée par Mme Laurence Cohen

Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0694G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0702G posée par Mme Marie Mercier

Cotisations des artisans

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0712G posée par Mme Monique Lubin

Déclarations du Gouvernement sur les retraites

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0720G posée par M. Laurent Duplomb

Fiscalité

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

27/03/2019
Pertinence