Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

404 questions

Question n° 26075 posée par M. Louis De La Forest

Aide à domicile en milieu rural: développement

Réponse du ministère : Santé

21/04/1978
Pertinence
Question n° 02231 posée par M. Raymond Poirier

Aide à domicile: financement

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Louis Jung

Aide à domicile: formation du personnel

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00780 posée par M. Charles Ferrant

Aide à domicile: développement

Réponse du ministère : Personnes âgées

10/07/1981
Pertinence
Question n° 04450 posée par M. Bernard Legrand

Associations d'aide à domicile aux retraités: difficultés

Réponse du ministère : Personnes âgées

18/02/1982
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'une véritable profession de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Solidarité

08/05/1982
Pertinence
Question n° 07119 posée par M. Bernard Legrand

Associations d'aide à domicile des retraités: difficultés

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/07/1982
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Auxiliaires de vie: financement

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/11/1982
Pertinence
Question n° 09017 posée par M. Edouard Le Jeune

Aide à domicile: spécialités

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09773 posée par M. Pierre Vallon

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

13/01/1983
Pertinence