Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno

    Prolongement du dispositif Alvéole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24981 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en oeuvre de l'engagement pour le renouveau du bassin minier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard

    Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1112S posée par M. Éric Bocquet

    Information des parlementaires sur la mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18872 posée par M. Ivan Renar

    Aide aux agriculteurs en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20511 posée par M. André Diligent

    PACT du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19640 posée par M. Alfred Foy

    PACT du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08853 posée par M. Jacques Legendre

    Crédits affectés à la lutte contre l'exclusion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02622 posée par M. Alex Türk

    Charges pour les communes engendrées par la construction ou l'agrandissement de locaux destinés à la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02507 posée par M. Alex Türk

    Prime à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible