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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

   Moustique tigre

   La question est caduque

   12/04/2012
2. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   19/01/2012
3. Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

   Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

   La question est caduque

   06/10/2011
4. Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

   Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   15/09/2011
5. Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   21/07/2011
6. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

   Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
7. Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

   Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

   La question est caduque

   16/06/2011
8. Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

   L'inclusion sociale

   La question est caduque

   28/04/2011
9. Question n° 17919 posée par M. Jean-Claude Frécon

   Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011
10. Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

    Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    23/12/2010