Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 25408 posée par Mme Laurence Cohen
Diagnostic de puberté précoce
La question est caduque
-
Question n° 06686 posée par M. Gérard Cornu
Accès à la procréation médicalement assistée des couples de même sexe
La question est caduque
-
Question n° 05965 posée par M. Jean-Michel Baylet
Financement des espaces de rencontre
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto
Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants
La question est caduque
-
Question n° 15153 posée par M. Jean Louis Masson
Régime de retraite des professions libérales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 13453 posée par M. Jean Louis Masson
Régime de retraite des professions libérales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 10299 posée par M. Roger Madec
Allocation de rentrée attribuée par les CAF aux familles aux revenus modestes
La question est caduque
-
Question n° 04997 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Prise en charge du Synagis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
-
Question n° 00294 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.