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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
638 questions
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Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin
Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine
La question est caduque
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Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
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Question n° 27093 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
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Question n° 25254 posée par M. Guy Benarroche
Ligature des trompes
La question est caduque
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Question n° 25114 posée par M. Alain Cadec
Situation des professions libérales non vaccinées interdites d'activité
La question est caduque
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Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
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Question n° 24508 posée par M. Hervé Maurey
Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant
La question est caduque
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Question n° 23772 posée par M. Hervé Maurey
Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant
La question est caduque
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Question n° 23563 posée par Mme Chantal Deseyne
Application de la loi du 5 février 2019 visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1658S posée par M. Frédéric Marchand
Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité