Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1513 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

1513 questions

  1. Question n° 26075 posée par M. Louis De La Forest

    Aide à domicile en milieu rural: développement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 32590 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Utilisation des ressources du Focoma

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02086 posée par M. Charles Ferrant

    Aides à domicile: développement

    La question est caduque

  4. Question n° 02226 posée par M. Guy Robert

    Associations d'aide à domicile: exonération de la taxe sur les salaires

    La question est caduque

  5. Question n° 02231 posée par M. Raymond Poirier

    Aide à domicile: financement

    La question est caduque

  6. Question n° 02528 posée par M. Louis Jung

    Aide à domicile: formation du personnel

    La question est caduque

  7. Question n° 00780 posée par M. Charles Ferrant

    Aide à domicile: développement

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  8. Question n° 01382 posée par M. Francisque Collomb

    Associations d'aide à domicile: suppression de la taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  9. Question n° 02922 posée par M. Pierre Lacour

    Action sociale: parité entre le régime agricole et le régime général

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02969 posée par M. Raymond Poirier

    Travailleuses familiales: accord-cadre

    Réponse du ministère : Solidarité