Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

Question n° 05122 posée par M. Robert Vizet

Revalorisation des retraites des instituteurs

La question est caduque

15/06/1989
Pertinence
Question n° 10399 posée par M. Ambroise Dupont

Organisation de l'enseignement religieux

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 12067 posée par M. Edouard Le Jeune

Apprentissage de langues étrangères à l'école primaire

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1990
Pertinence
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

La question a été retirée

22/06/1991
Pertinence
Question n° 17834 posée par M. Daniel Millaud

Titularisation des instituteurs maîtres remplaçants en Polynésie

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1991
Pertinence
Question n° 18013 posée par M. Jean-Jacques Robert

Ouverture d'une cinquième classe à l'école primaire publique de La Baconnière (Mayenne)

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18881 posée par M. Louis Mercier

Difficultés de recrutement de professeurs pour l'initiation aux langues étrangères

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19253 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Statut des instituteurs secrétaires de mairie

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Albert Voilquin

Suppressions d'emplois dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19615 posée par M. André Bohl

Formation des jeunes instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence