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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci

   Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 08873 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla

   Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 02836 posée par Mme Laurence Harribey

   Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02665 posée par Mme Patricia Demas

   Arrêté fixant la liste des espèces de poissons protégés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    21/07/2022

    Pertinence