Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 23856 posée par M. Hervé Marseille

    Position de l'État français sur l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0675S posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12718 posée par M. Hervé Marseille

    Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14520 posée par M. Hervé Marseille

    Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0996S posée par Mme Catherine Procaccia

    Renseignements économiques sur les entreprises françaises et exemple de Chevilly-Larue

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15560 posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1212S posée par M. Hervé Marseille

    Indemnisation des ex-otages victimes de terrorisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

    Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible