Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 34438 posée par M. Charles de Cuttoli

Médecins français exerçant en Algérie: assurance-vieillesse

La question est caduque

05/06/1980
Pertinence
Question n° 01318 posée par M. Alain Pluchet

Situation de conjoints de médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03110 posée par M. Charles Descours

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Sécurité sociale

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03507 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de cumuls entre pensions de retraite et revenus d'activité des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03779 posée par M. Pierre Schiele

Conséquences pour les médecins de l'application de la loi relative à la limitation du cumul des pensions de retraite et des revenus d'activités

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Claude Huriet

Professions libérales: retraite à 60 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1987
Pertinence
Question n° 06016 posée par M. Charles Descours

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06359 posée par M. Henri Belcour

Evolution du régime vieillesse des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07073 posée par M. Jean Chérioux

Situation des femmes médecins ayant élevé des enfants

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. Charles Descours

Avenir de la Caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF)

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1998
Pertinence