Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 08763 posée par M. Alain Dufaut

    Procédure d'expulsion des étrangers en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15659 posée par M. Marcel Lesbros

    Attribution de la carte de combattant à l'armée des Alpes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23246 posée par M. Jean Besson

    Réseau routier transeuropéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07352 posée par M. François Lesein

    Tribunaux d'instance dépourvus d'un poste de magistrat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08796 posée par M. François Lesein

    Administration des tribunaux d'instance

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16975 posée par M. Bertrand Delanoë

    Restructuration des forces armées dans les Alpes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18375 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Communes ayant bénéficié d'une subvention d'équilibre au titre du budget de 1996

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20448 posée par M. José Balarello

    Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34163 posée par M. Marcel Lesbros

    Desserte ferroviaire du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne