Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
-
Question n° 07718 posée par M. Philippe Paul
Dégâts aux cultures
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 05223 posée par M. Hervé Maurey
Reversement de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances aux services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 23129 posée par M. Gérard Lahellec
Propositions de carte scolaire donnant tous les moyens aux zones rurales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23130 posée par M. Gérard Lahellec
Suppressions de classes et de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23131 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un gel de la carte scolaire dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23132 posée par M. Gérard Lahellec
Pour le maintien de toutes les classes de l'école de Plouha
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23133 posée par M. Gérard Lahellec
Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23134 posée par M. Gérard Lahellec
Donner les moyens pour le remplacement des enseignants absents dans le département des Côtes-d'Armor
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23135 posée par M. Gérard Lahellec
Pour une carte scolaire respectant le territoire de Lamballe-Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence