Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 02023 posée par M. Joseph Ostermann

Industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

15/07/1993
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann

Protection des marchés français et européens des industries textiles

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1993
Pertinence
Question n° 25160 posée par M. Albert Voilquin

Situation de l'industrie textile

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 22559 posée par M. Henri Collette

Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

27/08/1992
Pertinence
Question n° 20063 posée par M. Henri Collette

Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1992
Pertinence
Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

La question est caduque

26/04/1991
Pertinence
Question n° 0313G posée par M. Philippe Adnot

Problèmes de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1991
Pertinence
Question n° 11283 posée par M. Pierre Vallon

Négociations GATT - Industrie textile

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/08/1990
Pertinence
Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1990
Pertinence