Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 19541 posée par Mme Odette Terrade

    Accessibilité du préservatif féminin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18795 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des jeunes et des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16987 posée par Mme Odette Terrade

    Rôle des agences régionales de santé en matière d'interruption volontaire de grossesse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

    Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15846 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux des femmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13578 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des enfants dans le monde

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13607 posée par Mme Odette Terrade

    Doute subsistant sur les risques liés à l'utilisation des téléphones portables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 13323 posée par Mme Odette Terrade

    Hygiène de vie des adolescents

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12964 posée par Mme Odette Terrade

    Information du consommateur sur l'origine des produits alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Forte