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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
385 questions
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Question n° 20089 posée par M. Ivan Renar
Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Guy Fischer
Situation de l'hôpital de rééducation fonctionnelle "Henry Gabrielle"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19989 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite
Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19603 posée par Mme Annie David
Remboursement de frais d'aide à la personne aux élus ne percevant pas d'indemnité de fonction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19622 posée par Mme Annie David
Difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19644 posée par M. Guy Fischer
Difficultés des associations du secteur des soins et services à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 19541 posée par Mme Odette Terrade
Accessibilité du préservatif féminin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer
Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE
La question est caduque
Pertinence