Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 1374S posée par M. Thierry Foucaud

Conditions matérielles de fonctionnement du tribunal d'instance de Rouen

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

14/07/2011
Pertinence
Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Risque de disparition de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1328S posée par M. Thierry Foucaud

Réduction des effectifs dans l'administration des douanes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir du CNED et de ses missions de service public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1271S posée par M. Guy Fischer

Difficultés financières des communes confrontées à des risques industriels majeurs

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1275S posée par Mme Éliane Assassi

Insuffisance des effectifs du service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) en Seine-Saint-Denis

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1279S posée par Mme Annie David

Régime juridique du contrat de travail des saisonniers

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence