Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 23561 posée par M. Jean Pépin

Financement du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23622 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences préoccupantes de la réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23725 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23769 posée par M. André Bohl

Ressources du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23851 posée par M. Honoré Bailet

Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23910 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Crédits du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23923 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de la réforme de la taxe alimentant le Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23934 posée par M. Pierre Dumas

Réforme du financement du Fonds national forestier risque de démantèlement de la politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23976 posée par M. André Bohl

Réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23977 posée par M. Philippe Richert

Réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Pertinence