Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert

    Secteur de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04419 posée par Mme Corinne Imbert

    Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04093 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation du secteur de la meunerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00216 posée par Mme Corinne Imbert

    Décret provisoire relatif au fonds pour le réemploi solidaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25779 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22360 posée par Mme Corinne Imbert

    Coloration du gasoil non routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19249 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation économique des casinos

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18782 posée par Mme Corinne Imbert

    Vente de sapins naturels français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne