Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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871 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

871 questions

Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani

Orientations de la politique pétrolière nationale

La question est caduque

04/10/1978
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. Michel Giraud

Prévisions de production, de distribution et de consommation d'électricité

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1978
Pertinence
Question n° 28910 posée par M. Jacques Braconnier

Marché intérieur: qualité du gasoil

Réponse du ministère : Industrie

01/02/1979
Pertinence
Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

Application de l'arrangement multifibres

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29638 posée par M. Louis Jung

Etude sur les effets des réductions des droits de douane

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1979
Pertinence
Question n° 02497 posée par M. Maurice Schumann

Evolution du commerce extérieur

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30606 posée par M. Pierre Louvot

Secteur de la boulonnerie et de la visserie forgée: situation

Réponse du ministère : Industrie

14/06/1979
Pertinence
Question n° 30778 posée par M. Roger Poudonson

Marchés internationaux: information des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

27/06/1979
Pertinence
Question n° 31172 posée par M. Georges Lombard

Sociétés d'ingénierie: utilisation de fabrications françaises dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1979
Pertinence