Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 08112 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08114 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'affiche

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08115 posée par M. Emmanuel Hamel

    Films : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08116 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : favoriser l'éclosion de nouveaux talents au niveau du court métrage

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08117 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cofinancement par l'Etat des fonds régionaux de développement du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08118 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement du cinéma : investissements étrangers en France favorisés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08119 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : mise en place d'organismes de prospection commerciale et de rapprochement d'investisseurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04325 posée par M. Emmanuel Hamel

    Monuments historiques privés : réévaluation du rôle du mécénat et du bénévolat

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04326 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transformation du domaine de Chambord en organisme autonome

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne