Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0815G posée par Mme Claudine Lepage

Convocation de journalistes par la direction générale de la sécurité intérieure

Réponse du Ministère de la justice

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

G7 et défense européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

Budget du ministère de la défense

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

Démission du chef d'état-major des armées

Réponse du Premier ministre

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Mali et en Libye

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Organisation du sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

03/04/2009
Pertinence