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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 04337 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Relations entre l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et des groupes scolaires privés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   LabelFrancÉducation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 19215 posée par M. Ronan Le Gleut

   Suppression du poste de directeur administratif et financier de l'école Voltaire à Berlin

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/11/2020

   Pertinence

6. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   09/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 07586 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Situation de l'école André Malraux de Saint-Pétersbourg

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 00612 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de mise en place et de fonctionnement des caisses de solidarité au sein de nos établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    28/07/2016

    Pertinence