Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 12812 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement du planning familial

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 04442 posée par Mme Annie David

Inquiétudes du planning familial

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau

Grossesses précoces ou non désirées en France

Réponse du Ministère des droits des femmes

22/11/2012
Pertinence
Question n° 01224 posée par M. Alain Anziani

Financement des EICCF

Réponse du Ministère des droits des femmes

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00575 posée par M. Jean Germain

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

Réponse du Ministère chargé de la ville

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23541 posée par M. Alain Anziani

Financement des EICCF

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Alain Le Vern

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Roland Courteau

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/04/2012
Pertinence