Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 0994S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Situation de l'emploi industriel dans le Pas-de-Calais

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir de l'entreprise Valdunes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0505S posée par Mme Agnès Canayer

   Sanctuarisation de la circonscription portuaire du Havre face aux objectifs du « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0490S posée par M. Pierre Médevielle

   Délocalisation de l'usine Latécoère et remboursement des aides publiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 1821S posée par M. Laurent Somon

   Approvisionnement de la filière des vélos

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   30/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 1366S posée par M. Denis Bouad

   Prise en compte des projets d'aménagements structurants dans le plan de relance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   19/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

   Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0757S posée par Mme Mireille Schurch

   Soutien aux entreprises qui produisent en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   17/04/2014

   Pertinence

10. Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée

    Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    25/07/2013

    Pertinence