Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 39412 posée par M. Michel Sergent

Développement de l'énergie éolienne

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 38617 posée par M. Serge Mathieu

Définition des conditions d'exploitation de l'énergie éolienne

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 34457 posée par M. Jacques Oudin

Etudes préalables à l'implantation d'éoliennes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/07/2001
Pertinence
Question n° 30555 posée par M. Emmanuel Hamel

Energie éolienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/01/2001
Pertinence
Question n° 26186 posée par M. Gilbert Chabroux

Développement de l'énergie éolienne

Réponse du ministère : Industrie

22/06/2000
Pertinence
Question n° 23043 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des énergies renouvelables

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réglementation de la production d'énergie éolienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/02/2000
Pertinence
Question n° 20600 posée par M. Emmanuel Hamel

Retard de la France dans le domaine de l'énergie éolienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/11/1999
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

Fiscalité de l'énergie

Réponse du ministère : Tourisme

21/05/1999
Pertinence
Question n° 14830 posée par M. Gilbert Chabroux

Politique d'incitation au développement de l'énergie éolienne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/03/1999
Pertinence