Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin

Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/02/2024
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial

Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/09/2023
Pertinence
Question n° 07807 posée par M. Fabien Genet

Suivi psychologique des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07038 posée par M. Cédric Vial

Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06389 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles et sexistes dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

La question a été retirée

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06297 posée par Mme Marie Mercier

Femmes et harcèlement sexuel dans leur carrière

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

Création d'une allocation d'études universelle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/12/2022
Pertinence