Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 09929 posée par Mme Annie David

    Situation des étudiants de l'institut régional du travail social de Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09711 posée par M. Adrien Gouteyron

    Insertion professionnelle des étudiants sortis non diplômés de l'université

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09352 posée par M. André Dulait

    Situation des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09074 posée par M. Michel Doublet

    Situation des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06179 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif de dispense d'application du régime de sécurité sociale étudiant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03597 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00783 posée par M. Francis Grignon

    Avenir de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00187 posée par M. Emmanuel Hamel

    Possibilité donnée aux étudiants manipulateurs en électroradiologie médicale de suivre un cursus universitaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10861 posée par M. Michel Sergent

    Non-publication de l'arrêté concernant la réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible