Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero

Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires

La question est caduque

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

Réponse du ministère : Universités

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

Réponse du ministère : Universités

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence
Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson

Election des présidents d'universités: réforme éventuelle

Réponse du ministère : Universités

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

20/04/1979
Pertinence
Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

Réponse du ministère : Universités

30/05/1979
Pertinence
Question n° 31863 posée par M. Franck Sérusclat

Universités Lyon II et Lyon III: discrimination dans l'attribution des postes de maîtres-assitants et maîtres de conférence

Réponse du ministère : Universités

09/11/1979
Pertinence
Question n° 32041 posée par M. Roger Quilliot

Assistants titulaires de science: situation

Réponse du ministère : Universités

24/11/1979
Pertinence
Question n° 32336 posée par M. Franck Sérusclat

Conditions d'accès aux fonctions de maître assistant et de professeur

La question est caduque

21/12/1979
Pertinence