Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
-
Question n° 18854 posée par Mme Frédérique Espagnac
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac
Budget de l'enseignement agricole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19132 posée par Mme Frédérique Espagnac
Risque d'épidémie de grippe aviaire en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac
Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac
Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25523 posée par Mme Frédérique Espagnac
Aide à l'apprentissage dans le milieu agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25534 posée par Mme Frédérique Espagnac
Aides du plan de relance pour la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25537 posée par Mme Frédérique Espagnac
Révision de la fiscalité sur le transport des chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 25540 posée par Mme Frédérique Espagnac
Nutri-score
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25541 posée par Mme Frédérique Espagnac
Spéculation sur les terres agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence