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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07807 posée par M. Fabien Genet

   Suivi psychologique des étudiants

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

   Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07203 posée par Mme Mélanie Vogel

   Prise en charge des victimes d'agression sexuelle et de leurs familles dans les établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

   Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

   Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02797 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Adaptation des rythmes scolaires aux pics de canicule

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02630 posée par M. Serge Babary

    Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    15/09/2022

    Pertinence